Politique d'Éthique de l'Intelligence Artificielle (IA)

Article 1 (Principes de Fonctionnement Responsable de l'IA)

Dans le développement et l'exploitation de la technologie IA, Software Creation Studio respecte les principes suivants.

1. Transparence

Software Creation Studio fournit des informations transparentes, dans la mesure du possible, sur les objectifs et le mode de fonctionnement de ses systèmes d'IA.

Lorsque le Client fournit des services basés sur l'IA aux utilisateurs finaux, Software Creation Studio soutient l'environnement technique pertinent et le mode de fonctionnement afin que les utilisateurs puissent comprendre si l'IA est utilisée.

2. Responsabilité

Software Creation Studio gère en continu les facteurs de risque pouvant survenir dans la conception, le développement et l'exploitation des Services d'IA, et applique des mesures de protection techniques et administratives pour un usage responsable de l'IA.

Les résultats fournis par les Services d'IA sont destinés à des fins de soutien au travail et de référence, et les décisions finales et jugements commerciaux du Client pris sur cette base sont sous la responsabilité du Client.

3. Sécurité

Software Creation Studio applique des mesures techniques et administratives pour la gestion de la sécurité, le contrôle d'accès, la protection des données et l'assurance de la stabilité des services afin que les Services d'IA puissent être exploités de manière fiable.

4. Protection de la Vie Privée et des Données

Software Creation Studio se conforme aux lois et normes de sécurité applicables afin de protéger les informations personnelles et les données des clients dans le cadre de l'exploitation des Services d'IA.

Les données des clients sont traitées dans le respect des droits du client et ne sont pas utilisées pour un entraînement supplémentaire des modèles d'IA, l'ajustement des poids, ou l'amélioration des modèles d'IA généralisés sans le consentement du Client.

Article 2 (Principes de Fonctionnement et de Surveillance Centrés sur l'Humain)

Software Creation Studio suit le principe selon lequel l'IA doit être utilisée comme un outil pour soutenir l'efficacité opérationnelle et la prise de décision, plutôt que de remplacer le jugement humain.

Les résultats fournis par les Services d'IA doivent être utilisés comme informations de référence, et un examen et un jugement humains appropriés doivent être exercés dans les processus de prise de décision importants.

Lorsque le Client prend des décisions importantes dans des domaines juridiques, financiers, médicaux, de ressources humaines ou d'autres domaines basés sur les résultats de l'IA, le Client doit mettre en place une procédure de révision distincte.

Software Creation Studio soutient l'environnement technique afin que le Client puisse, si nécessaire, connecter des procédures de consultation ou de révision humaines.

Article 3 (Principes d'Équité et de Gestion des Biais)

Software Creation Studio s'efforce de garantir que les Services d'IA ne produisent pas de discrimination injuste ou de résultats inéquitables pour des individus, groupes ou clients particuliers.

Dans le cadre de l'exploitation des Services d'IA, elle examine en continu la qualité des données et l'adéquation des résultats.

Elle réalise des activités d'amélioration techniques et administratives pour minimiser les biais pouvant survenir dans les modèles d'IA ou dans le traitement des données. Plus précisément, Software Creation Studio effectue les activités de gestion des biais suivantes.

• Elle examine régulièrement le risque de biais des Services d'IA au moins une fois par an et, sur la base des résultats de l'examen, met en œuvre les mesures d'amélioration nécessaires.
• Le champ de l'examen des biais comprend l'évaluation de la qualité des résultats des Services d'IA, l'analyse des biais des données, et l'examen des retours des utilisateurs.
• À la demande du Client, elle partage, dans une mesure raisonnable, les résultats de l'évaluation des biais des Services d'IA applicables à ce Client.

En ce qui concerne les facteurs de biais pouvant découler des données ou de l'environnement d'exploitation fournis par le Client, Software Creation Studio examine les mesures d'amélioration en coopération avec le Client.

Article 4 (Principes de Protection des Données et de Sécurité de l'IA)

Software Creation Studio considère la protection des données du Client comme un principe fondamental de l'exploitation des Services d'IA.

Les données que le Client fournit aux Services d'IA sont traitées de manière sécurisée dans le cadre de l'objectif de fourniture de services.

Les données des clients ne sont pas utilisées pour un entraînement supplémentaire des modèles d'IA, l'ajustement des poids, ou l'amélioration des services pour d'autres clients sans le consentement du Client.

Dans le cadre de l'exploitation des Services d'IA, des mesures de protection techniques et administratives conformes aux lois et normes de sécurité applicables sont appliquées pour protéger les informations personnelles et sensibles.

Les données de conversation et les informations contextuelles du service PolyBot sont gérées de manière sécurisée dans l'environnement propre à chaque Client et sont protégées afin de ne pas être mélangées avec les données d'autres Clients.

Article 5 (Transparence de l'Utilisation de l'IA et Droits des Utilisateurs)

Software Creation Studio s'efforce de permettre aux utilisateurs des Services d'IA de comprendre si la technologie IA est utilisée et de répondre de manière appropriée.

Lorsque le Client applique un service d'IA tel que PolyBot à des services destinés aux utilisateurs finaux, Software Creation Studio fournit un soutien afin que le Client puisse indiquer clairement qu'il s'agit d'un service basé sur l'IA.

Software Creation Studio soutient la configuration de l'environnement opérationnel du Client afin que les utilisateurs des fonctionnalités de consultation ou automatisées basées sur l'IA puissent, si nécessaire, utiliser une consultation humaine ou une procédure alternative.

Software Creation Studio accorde une grande importance à la protection des droits des utilisateurs lors de l'utilisation des services d'IA.

Article 6 (Gestion des risques liés à l'IA et procédures de réponse aux incidents)

Software Creation Studio s'efforce de gérer les erreurs, les problèmes de sécurité et les facteurs de risque de service pouvant survenir lors de l'exploitation des services d'IA.

1. Surveillance continue

Software Creation Studio surveille en continu et réalise des activités d'amélioration concernant les erreurs, les vulnérabilités de sécurité ou les résultats inattendus pouvant survenir lors de l'exploitation des services d'IA.

2. Analyse des causes profondes et remédiation

Lorsqu'un problème lié à l'IA est identifié, Software Creation Studio s'efforce d'assurer la stabilité du service grâce à une analyse des causes profondes et aux mesures techniques nécessaires.

3. Procédures de notification et de réponse aux incidents

En cas de défaillance grave du service, de violation de la sécurité ou de dysfonctionnement sérieux du système d'IA, Software Creation Studio répond conformément aux procédures suivantes.

• (1) Notification initiale : Dans les 24 heures suivant la prise de connaissance d'un incident grave, Software Creation Studio notifie le Client concerné de l'incident par écrit (y compris par email). La notification comprend un aperçu de l'incident, l'ampleur d'impact anticipée et les mesures de réponse initiales.
• (2) Analyse post-incident : Dans un délai raisonnable après la résolution de l'incident, Software Creation Studio s'efforce de préparer un rapport post-incident et de le fournir au Client. Le rapport inclut la cause de l'incident, l'ampleur d'impact, les mesures de réponse et un plan de prévention des récidives.
• (3) Notification légale en cas de violation de données : Lorsqu'une violation de données personnelles est impliquée, Software Creation Studio notifie l'autorité de surveillance compétente dans le délai légal (72 heures) conformément à la loi coréenne sur la protection des informations personnelles et à l'article 33 du RGPD européen, et notifie également les personnes concernées conformément aux lois applicables.
• (4) Coopération avec le Client : Si nécessaire, Software Creation Studio coopère avec le Client pour résoudre le problème et minimiser les dommages.

Article 7 (Gouvernance de l'IA et conformité aux normes mondiales)

Software Creation Studio maintient un cadre de gestion continu pour une exploitation responsable de l'IA.

Tenant compte des principes éthiques de l'IA et des normes de gestion des risques discutés au niveau international, elle améliore en continu ses normes d'exploitation des services d'IA. Software Creation Studio se réfère aux cadres et normes internationaux suivants.

• Principes de l'OCDE sur l'IA (2019)
• Règlement de l'UE sur l'IA (Règlement (UE) 2024/1689)
• ISO/IEC 42001 (Système de gestion de l'intelligence artificielle)
• Recommandation de l'UNESCO sur l'éthique de l'IA (2021)

In the course of operating the AI Services, it places importance on the following principles.

1. Risk-Based Approach

It applies an appropriate level of management, taking into account the purpose, scope of impact, and potential risk factors of the AI system.

2. Transparency & Explainability

It provides information, to the extent possible, so that the purposes and manner of operation of the AI Services can be understood.

3. Safety & Reliability

It carries out continuous inspection and improvement activities for the stable operation and quality improvement of the AI Services.

4. Responsible AI Use

It endeavors to ensure that AI technology is used in a manner that respects human rights and social values.

Article 8 (AI Ethics Governance Framework)

To implement and oversee this Policy, Software Creation Studio operates the following internal governance framework.

1. Overall Responsibility for Policy Implementation

Implementation of this Policy is overseen by the Data Protection Officer (DPO). The Data Protection Officer regularly reviews compliance with the AI Ethics Policy and, where necessary, carries out improvement measures.

2. External Advice

Software Creation Studio may seek the advice of external legal, technical, and ethics experts where a significant AI ethics matter arises or where policy improvement is required.

3. Periodic Review

This Policy is reviewed regularly, at least once a year, to reflect advances in AI technology, changes in law, and global AI ethics trends, and is amended where necessary.

4. Contact

Inquiries and comments regarding this Policy may be submitted through the contact details below.

• Data Protection Officer: Peter Cho
• Email: governance@softwarecreation.studio
• Address: 100 Cheonggyecheon-ro, Jung-gu, Seoul, Signature Tower West, 9F

Article 9 (Relationship with Related Policies)

This Policy applies together with Software Creation Studio's Terms of Service, Privacy Policy, Cookie Policy, and Artificial Intelligence (AI) Service Operating Policy.

This Policy sets out the ethical principles and operating direction concerning the use of AI technology; the related policies prevail with respect to service use conditions, data processing standards, scope of liability, and use restrictions.

Matters concerning personal information protection, service use conditions, and contracts are governed by the Privacy Policy and the Terms of Service, respectively.

Article 10 (Changes to the Policy and Notice)

Where this Policy is changed, Software Creation Studio will announce the reasons for, and content of, the change, together with the effective date, on its website at least 30 days before the effective date.

Previous versions of the Policy are retained so that they can be reviewed via the website.

Supplementary Provisions

This Artificial Intelligence (AI) Ethics Policy takes effect on July 3, 2026.

Software Creation Studio supports its customers' digital transformation and sustainable growth through the responsible use of AI technology, and will continuously strive to provide trustworthy AI Services.